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Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de la MJC les présentes mentions légales.

Le site de la MJC est accessible à l’adresse suivante: www.mjc-montbrison.com. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

article 1 -informations légales

En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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12 avenue Charles de Gaulle
42600 MONTBRISON
Tél : 04.77.58.57.24
Mail : montbrisonmjc@gmail.com

Directrice de publication: Julie TACCHINI
Contact: montbrisonmjc@gmail.com
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article 2 -Informatique et libertés

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Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi qu’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail à la MJC du Montbrisonnais aux coordonnées ci-dessus.

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